C’est fou ce que certains hommes politiques se comportent comme des enfants dans une cour d’école. Mais malheureusement, si les aventures du Petit Nicolas ou celles des enfants de la Guerre des boutons, peuvent prêter à sourire, celles de nos hommes politiques sont à pleurer et à en détourner plus d’un du chemin des urnes. On entend beaucoup le terme de “politique de caniveau” à propos d’invectives à l’encontre de certains candidats. Mais moi je n’appelle pas ça de la politique. En quoi un homme qui en insulte un autre est-ce de la politique ? Je croyais que ceux qui s’engageaient dans la politique avait pour ambition d’oeuvrer pour l’intérêt général. Je ne vois ici que des hommes qui essaient d’en affaiblir d’autres par des moyens peu honorables. Quand la politique rend bête et cupide il serait peut-être temps pour eux de passer à autre chose ?
Juste une impression, mais les sondages feraient-ils les élections ? Martine Aubry (PS) parle de grand chelem des régions, les sondages lui donnent quasiment raison à deux régions près (Corse et Alsace), les journaux nationaux relaient quotidiennement les résultats en donnant l’avantage à l’un au premier tour et donnant gagnant l’autre au deuxième tour grâce au jeu des alliances. Les élections régionales se réduisent à des noms de partis, des pourcentages mais toutes les analyses d’avant premier tour font peu cas des hommes et des femmes engagés sur le terrain et qui battent le bitume, la neige et la campagne pour certains en Ardèche. On réduit tous leurs efforts à néant en faisant ou défaisant les élections, en ne donnant pas envie aux électeurs d’aller à la rencontre de leurs élus. En ce moment, un peu partout, il y a des hommes et des femmes de tout bord, convaincus du bien fondé de leur engagement, qui enchaînent des réunions publiques au détriment de leur vie personnelle, qui prennent le temps d’aller à la rencontre de leurs concitoyens pour leur expliquer un programme auxquels ils croient. La moindre des choses serait de leur laisser une chance de convaincre leur public. Au lieu de ça, les médias, les sondages, nous répètent à longueur de temps que tout est plié d’avance… Pas de quoi déplacer les foules après ça. Elire quelqu’un pour son programme c’est bien mais élire la personne qui va porter ce projet sans la connaître juste au nom d’une couleur politique c’est risqué non ? Confierez-vous vos enfants à une nourrice seulement sur la bonne foi de son CV ou feriez-vous d’abord sa connaissance avant de lui confier ce que vous avez de plus cher au monde ? Alors avant de confier la vie de votre cité à une personne juste sur la couleur de son pédigré, faites l’effort d’aller contrôler qu’elle ait bien toutes les compétences en main pour le faire. Et ce serait justice rendue à tous ces hommes et femmes qui donnent de leur temps pour que la politique au sens noble du terme puisse avoir le droit de citer du mieux possible dans nos territoires.
Xavier Bertrand, Eric Woerth et Bernard Accoyer en Ardèche
Elections, Union pour un mouvement populaire Pas de commentaire »Les grandes pontes de l’UMP ont décidé de venir soutenir leurs candidats ardéchois aux prochaines élections régionales des 14 et 22 mars prochains. Ainsi Laurent Wauquiez, secrétaire d’Etat à l’emploi et Bernard Accoyer, président de l’Assemblée nationale sont venus il y a quelques semaines et ont décidé de revenir avant le premier tour. Jeudi 25 février lors du meeting départemental dans le sud du département en présence de Françoise Grossetête, (tête de liste régionale en Rhône Alpes), seront également présents Xavier Bertrand, le secrétaire général de l’UMP, Bernard Accoyer et Eric Woerth, ministre du Budget, à l’espace Champel de Saint-Etienne-de-Fontbellon à 19h. Un soutien de poids pour Mathieu Darnaud, tête de liste en Ardèche qui a commencé sur les chapeaux de roues cette campagne.
Franck Soulignac vient de prendre la tête de l’association Valence Demain, association créée au lendemain des dernières municipales pour fédérer, selon ses ambitions, les Valentinois sur un projet alternatif en 2014. L’association regroupe aujourd’hui plus de 250 adhérents. Franck Soulignac est par ailleurs directeur de cabinet du maire de Guilherand-Granges. Jeune trenta, il pourrait bien faire parler de lui, dans les prochains mois, de l’autre côté du Rhône. Un nouveau visage à suivre dans la paysage politique rhônalpin.
En lisant la liste de noms des candidats ardéchois aux élections régionales des 14 et 21 mars prochains, on se rend compte que des homonymes figurent sur différentes listes. Ainsi le nom de famille Brun revient trois fois, la première sur la liste de l’UMP et apparentés, Fabrice Brun (Parti radical valoisien), la deuxième sur la liste du PS avec Pauline Brun et la troisième sur la liste de Lutte Ouvrière avec Pierre Brun. Autre nom de famille commun à deux listes celui de Arsac. François Arsac est candidat sur la liste UMP et apparentés tandis que Thierry Arsac lui est candidat sur la liste du Front national.
La petite histoire ne dit pas si ces personnes sont originaires de la même famille ? Du même département en tout cas c’est sûr.
Elections régionales : neuf listes validées en Rhône Alpes
Conseil régional, Elections Pas de commentaire »La préfecture de région vient de valider neuf listes pour les élections régionales en Rhône Alpes du 14 mars prochains. Voici la liste des candidats en Ardèche.
Lutte Ouvrière : Christophe Marchisio, Béatrice Cauvin, Olivier Paravel, Madeleine Garnier, Jean-Louis Guglielmetto, Catherine Boureau, Bruno Perrodin, Zita Roux, Pierre Brun, Denise Gomez, Raphaël Sackur. (Tête de liste régionale : Nathalie Arthaud).
NPA : Stéphane Moulain, Cécile Brunon, Thierry Gilbert, Marie-Christine Piret, Armand Berthelot, Cécile Moulain, Clément Seite, Yseult Menichini, Michel Riou, Lucie Bertaux, Alain Joffre. (Tête de liste régionale : Myriam Combet).
Front de Gauche : François Jacquart, Bernadette Fort, Yves Roupsard, Myriam Normand, Henri Saint-Jean, Eliane Coste, Jean-Claude Duchamp, Isabelle Audin, Bernard Defaix, Véronique Louis, Jean-Pierre Bardine. (Tête de liste régionale : Elisa Martin).
Europe Ecologie : Olivier Keller, Véronique Rousselle, Eric Arnou, Nathalie Naulet, Christophe Jourdain, Béatrice Charreton, François Louvet, Yvette Noilly, Paul Michalon, Marianne Henry-Blanc, Jean-Claude Mourgues. (Tête de liste régionale : Philippe Meirieu).
PS : Hervé Saulignac, Valérie Malavieille, Pascal Bonnetain, Sabine Buis, Bernard Noël, Danièle Soubeyrand-Géry, Thierry Abrial, Michelle Victory, Paul Lavie, Pauline Brun, Maurice Weiss. (Tête de liste régionale : Jean-Jack Queyranne).
Modem : Dominique Chambon, Annie Vioujas Dang, Joseph Surrel, Danielle Magand Fogeron, Alexandre Faure, Hélène Senay, Philippe Bosc, Magali Didier Casalta, Robert Hérelier, Claudette Aubert, Louis Ollier. (Tête de liste régionale : Azouz Begag).
UMP : Mathieu Darnaud, Marie-Christine Git, Fabrice Brun, Isabelle Massebeuf, Frédéric Sausset, Henda Jabari, Patrick Coudène, Laurence Copète, François Arsac, Myriam Volle, Eric Plagnat. (Tête de liste régionale : Françoise Grossetête).
FN : Christian Grangis, Véronique Gathercole, Thierry Arsac, Odile Sureau, Christian Robert, Marie-France Chamarty, Jean-Claude Durieux, Michèle Thiriet, Alain Adam, Paule Moulin, Claude Champetier. (Tête de liste régionale : Bruno Gollnisch).
Spartacus : Alain Chatelet, Corinne Indjenian, Jean-Paul Roussillon, Michèle Varloud, Alain Royannais, Annick Nonier, Bruno Valentin, Anne-Sophie Nirlot, Rayan Benmabrouk, Nathalie Bonghi, José Cano. (Michel Dulac).
Pascal Terrasse, président du conseil général de l’Ardèche réclame de l’argent à l’Etat et le fait savoir dans un premier temps par voie de presse et aujourd’hui en adressant un courrier en date du 12 février 2010 au premier ministre, François Fillon. ” Monsieur le Premier Ministre,
J’ai annoncé, par voie de presse, le 30 janvier 2010, l’intention du Conseil général de l’Ardèche, d’engager par voie contentieuse un recours contre l’Etat afin d’obtenir la compensation intégrale des dépenses de rSa mises à sa charge par la loi n°2008 -1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion. Cette loi a introduit un dispositif d’insertion innovant, sur les avantages et les inconvénients duquel nous ne reviendrons pas ici, de nombreuses analyses ayant été conduites sur le sujet, tant par des sociologues, des juristes et des économistes. En revanche, le débat sur le financement de cette allocation prend toute son importance au regard des conditions d’équilibre de ce dispositif qui repose trop largement sur les départements.
En ce qui concerne le rSa majoré, préalablement à la mise en place de ce dispositif, l’Etat avait inscrit en loi de finances pour 2009, le montant du transfert de l’ex Allocation Parent Isolé (API) minoré des primes à l’intéressement sur le RMI et l’API. Les sommes inscrites reposaient sur l’observation des dépenses engagées par l’Etat en 2008 sans intégrer ni l’évolution naturelle de ce dispositif, ni le fait que, le rSa étant plus favorable que l’API, les dépenses des conseils généraux s’en trouveraient inéluctablement augmentées. En effet, il me semble qu’il était assez aisé pour le Gouvernement de prévoir que la simple incidence d’une revalorisation de ce minima social par décision gouvernementale allait majorer les sommes à verser. De la même façon, l’octroi du rSa aux familles monoparentales avec enfant de moins de 25 ans, contre 20 auparavant pour le RMI, permettait également de savoir que le montant des transferts proposés par l’Etat serait insuffisant.
Cette relative imprévoyance peut laisser à penser qu’au delà de la crise économique, l’augmentation des effectifs entrants dans le rSa dit majoré était assez prévisible et donc que l’Etat a sciemment minoré ces dépenses dans la loi de finances pour 2010.
Pour l’Ardèche, cette évolution du nombre de bénéficiaires du rSa majoré a pour conséquence une augmentation de la dépense de 32% de juin à décembre 2009 comparativement à la même période en 2008. Elle s’inscrit dans une tendance pourtant contenue par rapport à d’autres départements et laisse à penser que les conditions constitutionnelles qui président normalement aux transferts de charges et à leur juste compensation par l‘Etat n’ont pas été respectées. Au delà, la loi relative au rSa dispose que « le Gouvernement dépose chaque année au Parlement, avant le dépôt du projet de loi de finances, un rapport faisant état de la mise en oeuvre du revenu de solidarité active (…) et de l’équilibre du fonds national des solidarités actives pour le dernier exercice clos.(nouvel article L.262-24 du Code de l’action sociale et des familles) ».
Ce rapport aurait dû permettre de mentionner ce manque de financement du rSa socle et d’introduire dès la loi de finances pour 2010, un rattrapage pour compenser au plus juste les charges nouvelles portées par les conseils généraux. Il n’en a rien été. Bien au contraire, le Gouvernement s’obstine aujourd’hui à attendre le projet de loi de finances pour 2011 pour constater ce que tout le monde constate depuis plusieurs mois. C’est, en effet, à cette date que le bilan permettant l’observation des charges pour 2009 serait conduit, soit presque deux ans après les premiers versements du rSa. A titre d’information, la différence versée par le Conseil général de l’Ardèche entre ce qu’il reçoit du fonds national des solidarités actives et ce qu’il paie aux bénéficiaires ardéchois du rSa est conséquente :
- pour 2009, la compensation versée par l’Etat s’élève à 1.307.219 € pour 6 mois alors que le Conseil général a versé la somme de 2.401.804 € pour 7 mois, soit une différence de 1.094.585 €. Vous noterez, en outre, que l’Etat n’a compensé que 6 mois alors que le rSa s’exécutait bien du 1er juin au 31 décembre.
- pour 2010, la compensation notifiée au titre de l’année entière est de 2.235.939 € pour un prévisionnel de dépenses établi par le Conseil général à 4.000.000 €. La différence s’établit ainsi à 1.764.000 €. Dans l’attente d’une compensation en 2011, ce sont ainsi plus de 2,8 millions d’euros que le Conseil général de l’Ardèche devra avancer pour le compte de l’Etat, réduisant ainsi ses marges de manoeuvre pour soutenir l’économie et l’emploi local. Cette somme pourrait être supérieure si l’Etat ne prenait pas toutes les mesures nécessaires dès le 1er janvier 2011, soit dès le 1er jour de l’année en vigueur du nouveau budget de l’Etat, afin d’éviter une avance de trésorerie sur une 3ème année.
En ce qui concerne le rSa socle, une progression des dépenses de l’ordre de 4% est constatée depuis la généralisation du rSa au 1er juin. Outre les effets de la crise, d’autres causes liées au dispositif rSa peuvent être avancées :
- modification des conditions d’application du droit ;
- effets de la généralisation qui conduisent de nouveaux publics à solliciter le nouveau dispositif.
Or, la période de référence de compensation du rSa socle est celle prise en compte pour le RMI au titre des dépenses de 2005. Ainsi, en 2009, le Conseil général de l’Ardèche a versé la somme de 20.980.000 € au titre du RMI et du rSa socle soit un différentiel non compensé de 2.730.000 € pour ce seul exercice et de 14 millions d’euros depuis le transfert du RMI, le 1er janvier 2004.
Par ailleurs, en mettant à la charge des départements une politique nouvelle, à savoir le rSa, le Gouvernement aurait dû recalculer les bases des montants d’allocation à la date du transfert. Ainsi et en vertu des articles L. 1614-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales, le montant de la compensation doit être équivalent aux charges existantes à la date du transfert. Cette compensation dite au coût historique n’a pas été retenue par l’Etat qui s’est appuyé, pour son profit, lors de la mise en place du rSa, sur les montants du RMI calculés en 2004.
Cette situation n’est pas acceptable, d’autant que le département que j’ai l’honneur de présider a pleinement, et en dehors de tout esprit partisan, oeuvré pour la mise en oeuvre du rSa, promouvant ce nouveau dispositif avec le soutien des collectivités locales ardéchoises, via des dispositifs innovants (280 points de contact sur tout le territoire départemental, embauches de bénéficiaires du rSa pour l’instruction des dossiers, partenariat exemplaire avec vos services, etc.).
Face à ce constat, je souhaiterais que vous puissiez saisir, d’une part, le comité des finances locales sur la situation des départements au regard de la mise en place du rSa et, d’autre part, la commission consultative sur l’évaluation des charges prévue aux articles L.1211-4-1, L.1614-3, R.1211-19 et R.1211-26 du Code général des collectivités territoriales et mentionnée à l’article 7 de la loi relative au revenu de solidarité active pour apporter un éclairage spécifique sur les conditions de l’équilibre financier entre l’Etat et les départements dans le cadre de la mise en oeuvre des politiques d’insertion. Les lois de décentralisation ont permis la formulation de grands principes qui fondent notre République parmi lesquels la libre administration des collectivités locales. Cette liberté n’a été conçue par la Constitution et par le juge constitutionnel que dans le respect par l’Etat de ses engagements financiers à l’égard des collectivités locales.
C’est dans cet esprit républicain que je m’adresse à vous aujourd’hui en vous demandant sur la base des conclusions des commissions dont je souhaite qu’elles soient réunies dans l’urgence, de verser au Conseil général de l’Ardèche, la somme correspondant aux charges qui pèsent indûment sur lui dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi n°2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion.”
Il serait intéressant de pouvoir lire la réponse faite par François Fillon.
Réunions publiques
Conseil régional, Elections, Union pour un mouvement populaire Pas de commentaire »Les réunions publiques vont s’enchainer pour les candidats aux régionales des 14 et 21 mars 2010. Un bon moyen pour l’électeur de se faire une idée sur les programmes et sur ceux qui les portent. Premiers à nous avoir communiquer leurs dates, les candidats UMP et apparentés, emmenés par la tête de liste, Mathieu Darnaud.
Lundi 15 février : participation au meeting départemental de la Drôme à Valence au parc des Expositions, salle Espace à 18h30 ;
Mardi 16 février : réunion publique à Satillieu à la salle des fêtes à 19h ;
Mercredi 17 février : réunion publique à Bourg-Saint-Andéol à la maison de quartier, quai Fabry à 19h ;
Jeudi 18 février : rencontres citoyennes à Joyeuse, à la salle de la Grand Font. Débat avec les têtes de liste départementales à 20h30 ;
Vendredi 19 février : réunion publique à la Voulte, salle du centre social, quartier Hannibal à 19h ;
Mardi 23 février : réunion publique à la salle des fêtes de Saint-Péray à 19h ;
Mercredi 24 février : réunion publique à la salle Eyraud à Coucouron à 20h30 ;
Jeudi 25 février : meeting départemental en présence de Françoise Grossetête et de personnalités politiques nationales à l’espace Champel de Saint-Etienne-de-Fontbellon à 19h ;
Vendredi 26 février : réunion publique au centre socioculturel de Villeneuve-de-Berg à 19h ;
Lundi 1er mars : réunion publique à la salle Agora à Guilherand-Granges à 19h ;
Mardi 2 mars : réunion publique à la salle de la Palisse au Cheylard à 19h ;
Mercredi 3 mars : réunion publique à la salle de cinéma à Joyeuse à 19h ;
Mardi 9 mars : réunion publique à la salle Georges Brassens à Tournon à 19h ;
Vendredi 5 mars : meeting départemental en présence de Françoise Grossetête et de personnalités nationales à la salle polyvalente d’Alissas à 19h ;
Lundi 8 mars : meeting départemental en présence de Françoise Grossetête et de personnalités nationales à la halle aux Muletiers à l’espace Jean Monnet, parc de la Lombardière à Davézieux à 19h ;
Mercredi 10 mars : réunion publique à la salle polyvalente à Ruoms à 19h ;
Vendredi 12 mars : réunion publique à l’espace Sévigné à Vals-les-Bains à 19h.
Débat sur France 3
Elections, Les Verts, Modem, Parti socialiste, Union pour un mouvement populaire Pas de commentaire »France 3 Lyon organise un débat entre les têtes de liste des différents partis candidats aux élections régionales des 14 et 21mars prochains. Ce soir à 23h30 diffusion de leur première partie avec pour invités Françoise Grossetête (UMP), Jean-Jack Queyranne (PS), Philippe Meirieu (Europe Ecologie) et Azouz Begag (Modem). A voir aussi sur le site internet de la chaîne. Débat animé par Alain Eck.
C’est le président du Modem Ardèche, Dominique Chambon, ancien vice-président de la région Rhône-Alpes, avocat et bâtonnier d’Ardèche, qui conduira la liste suivi dans l’ordre d’Annie Dang, Joseph Surrel, Danielle Magand, Alexandre Faure, Hélène Senay, Philippe Bosc, Magali Didier Casalta, Robert Hérelier, Claudette Aubert et Louis Ollier.